La Gloriette d'Artémis - La passion du cocker-anglais

Identifiez-vous ou enregistrez-vous gratuitement • Mot de passe perdu ?
  •  Recevoir la newsletter du site :
     Accueil

Conditions d'Utilisation du site www.gloriette-artemis.net

Préambule

Le site de la Gloriette d'Artémis accessible à l'adresse www.gloriette-artemis.net, est un site édité par Cédric Chichilianne, 2 avenue Jean Charcot - 94420 Le Plessis Trévise.

Le site est hébergé sur un serveur dédié loué à la société OVH.

La Gloriette d'Artémis fournit à ses utilisateurs un vaste choix de services en ligne.

La Gloriette d'Artémis fournit à l'utilisateur son service sous réserve que l'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées "Conditions d'Utilisation") que La Gloriette d'Artémis sera libre de modifier à tout moment.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible en permanence sur le site www.gloriette-artemis.net

Sauf disposition expresse contraire, tout nouveau service ou modification de service en place et produit par la Gloriette d'Artémis seront soumis aux présentes Conditions d'Utilisation.

Utilisateurs du Service

Pour pouvoir utiliser le Service, l'utilisateur doit posséder un accès internet, dont les éventuels coûts sont à sa charge.

Chaque utilisateur s'engage à fournir à La Gloriette d'Artémis des renseignements exacts sur son identité.

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Service, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les utilisateurs.

Il existe certaines rubriques qui permettent à l'utilisateur de donner son avis ou de laisser des messages.Ces critiques dans ces différentes rubriques n'engagent que leur auteur et ne représentent en aucun cas un quelconque avis, conseil officiel de la Gloriette d'Artémis.

En envoyant du Contenu Utilisateur dans l'une quelconque des rubriques du Site WEB, l'utilisateur céde expressément et gracieusement à la Gloriette d'Artémis tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d'auteur.

Dans ce cadre, l'utilisateur s'engage à n'utiliser les rubriques que pour envoyer des messages et des informations qui sont propres à chaque rubrique. Ainsi, lorsque l'utilisateur s'engage, sans que la liste ci-après soit limitative, à ne pas : diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels que par exemple les droits de la personne, le droit à la vie privée, le droit à la dignité humaine, le droit de propriété intellectuelle, les droits d'auteur, ... et de manière générale les droits des personnes et des biens.
Dans le cadre de l'utilisation du forum de discussion, une charte d'utilisation additionnelle a été mise en place. Celle ci doit être consulter avant d'envoyer un message sur celui ci.

L'utilisateur est seul et unique responsable des propos tenus dans le Contenu Utilisateur et à ce titre garantit La Gloriette d'Artémis contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de son Avis sur le Site WEB. L'utilisateur assumera toutes charges et paiements concernant ces dites personnes quelle qu'en soit la cause ou la raison qui pourraient être dûs ou réclamés.

La Gloriette d'Artémis se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non son Contenu Utilisateur sur son Site WEB, de le céder à un tiers, de le modifier, de l'adapter ou de le traduire en toute langue, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à en informer l'utilisateur préalablement.

L'utilisateur, dès lors qu'il utilise un service offert par La Gloriette d'Artémis validera son approbation à ses conditions générales par son action de validation qui aura valeur de signature électronique..
Cette signature électronique vaudra acceptation sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation du forum.

Données Personnelles

Chaque utilisateur du forum se verra attribuer un identifiant et un mot de passe.

L'accès par l'utilisateur au forum et à certains services nécessite l'utilisation de l'identifiant et du mot de passe choisi par l'utilisateur lors de son inscription.
L'utilisateur choisira son identifiant et son mot de passe sous réserve du respect de la législation française et plus particulièrement de la législation relative au respect de l'ordre public et des bonnes moeurs.
Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.

L'utilisateur s'engage à respecter l'image et la réputation de La Gloriette d'Artémis et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à La Gloriette d'Artémis ou à ses responsables.
De façon générale, l'utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver le bon fonctionnement du site WEB.

Lors de l'utilisation du service, l'utilisateur pourra être amené à divulguer des données personnelle le concernant

La collecte de ces informations permettra à La Gloriette d'Artémis d'adopter un mode de gestion individualisé de ses utilisateurs, offrant ainsi aux utilisateurs la possibilité de cibler les besoins de chacun d'entre eux. Sur la base de ces formulaires remplis et de ces informations ainsi obtenues, les utilisateurs donnent leur consentement exprès à l'éventuelle constitution d'un fichier.

La Gloriette d'Artémis s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en oeuvre des mesures techniques et d'organisation pour protéger les données à caractère personnel.

Ces données conserveront un caractère strictement confidentiel sauf autorisation exprès de l'internaute ou dans des circonstances très particulières notamment lorsque leur divulgation est nécessaire à l'identification, à l'interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte à La Gloriette d'Artémis ou à toute autre personne ; c'est-à-dire lorsque La Gloriette d'Artémis se verra légalement contraint de le faire.

L'utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet. Il reconnaît notamment qu'il est impossible de garantir que les données que l'utilisateur aura transmises via Internet seront sécurisées à 100%. La Gloriette d'Artémis ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. L'utilisateur les communique donc à ses risques et périls. Nous ne pouvons qu'apporter l'assurance que La Gloriette d'Artémis use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité.
De manière générale, il est recommandé aux utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence ; nous rappelons à toutes fins utiles qu'ils restent seuls responsables de leur communication.

Utilisation du Service

Tout utilisateur s'interdit d'utiliser le Service à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte.

L'utilisateur s'engage à ne pas diriger les internautes directement (Lien hypertexte) ou indirectement vers d'autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable et le présent règlement.

L'utilisateur s'interdit de "revendre" ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le Service.

Tout message publicitaire, de promotion, de parrainage rémunérant l'utilisateur sous quelque forme que ce soit, est interdit au sein du Service.

La Gloriette d'Artémis peut décider à tout moment de mettre fin à l'un ou à l'ensemble des services cités dans le cadre des présentes ; a fortiori, toutes les modifications nécessaires pourront être apportées sans préavis et sans que l'utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de La Gloriette d'Artémis.

Services proposés par des tiers

Le site WEB propose des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers, notamment dans la zone des favoris.
La Gloriette d'Artémis ne pourrait être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Indemnisation

L'utilisateur s'engage à garantir et indemniser La Gloriette d'Artémis, ainsi que ses représentants, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, l'affichage, le téléchargement, la diffusion ou la transmission de contenu par l'utilisateur sur le Service, à l'utilisation du Service, à la violation des Conditions d'Utilisation, ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.

Garantie

La Gloriette d'Artémis s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le Service 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
La Gloriette d'Artémis peut donc interrompre l'accès pour toute raison, notamment technique. La Gloriette d'Artémis n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

Il est rappelé que La Gloriette d'Artémis peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ces services à tout moment, et cela sans préavis.

Par ailleurs l'utilisateur déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou le rendent impossibles à certaines périodes.

L'utilisateur accepte le fait que La Gloriette d'Artémis ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit et/ou découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

La Gloriette d'Artémis n'est en aucun cas responsable, sans que cette liste soit limitative :

La Gloriette d'Artémis ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l'encontre de l'utilisateur et/ou de ses préposés du fait de l'usage du Service.

L'utilisateur est responsable envers La Gloriette d'Artémis et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit causé par l'utilisateur et/ou ses préposés lors de l'utilisation par l'utilisateur du Service. En particulier, la responsabilité de La Gloriette d'Artémis ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site WEB et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Le site WEB contient également des conseils et des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions, des lacunes, des informations dépassées.
La Gloriette d'Artémis décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de ces informations. Ces informations n'engagent en rien la responsabilité de La Gloriette d'Artémis sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services annoncés sur le site.

La Gloriette d'Artémis dégage toute responsabilité en cas d'utilisation du Service non conforme aux présentes.

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

La Gloriette d'Artémis est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site WEB ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu de Site WEB, sans aucune limitation.

La Gloriette d'Artémis concède à l'utilisateur, le droit d'utiliser le site WEB et le Service pour ses besoins, à l'exclusion de toute utilisation lucrative.

Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l'utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Service et du Site WEB.

Tout téléchargement, dès lors qu'il n'est pas explicitement permis, est formellement interdit ; tout téléchargement abusif qui serait constaté pourrait entraîner de la part de La Gloriette d'Artémis et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées, notamment en cas de violation des droits de la propriété intellectuelle.

Cookies

Afin de faciliter la procédure d'inscription puis l'utilisation du site WEB, et de permettre à La Gloriette d'Artémis de proposer des services personnalisés et d'améliorer la performance des contenus du site, l'utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies seront placés sur son disque dur.

L'utilisateur est informé qu'il peut s'opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Néanmoins, l'utilisation du site WEB pourrait dans ce cas se révéler altérée, voire impossible.

Responsabilités

L'utilisateur garantit La Gloriette d'Artémis contre tout recours et/ou toute réclamation de toute personne, du fait de sa suspension ou liées à l'utilisation du Service et/ou qui pourrait gêner l'exploitation du site La Gloriette d'Artémis et/ou la bonne exécution des présentes, et/ou qui demanderait des sommes quelconques à La Gloriette d'Artémis au titre notamment de l'utilisation du Service.

L'utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation. L'utilisateur tiendra La Gloriette d'Artémis indemnisé à tout moment à première demande contre toute action, procédure, plainte, demande, frais d'avocats, d'expertise, frais fiscaux, sommes jugées, dommages et intérêts quelle que soit leur origine, directe ou indirecte, et toutes avances effectuées, liés au non-respect par l'utilisateur de l'un quelconque des engagements définis aux présentes et/ou à l'utilisation du service.

Force majeure

Aucune des deux parties ne peut être tenue pour responsable vis à vis de l'autre partie de la non-exécution ou des retards dans l'exécution d'une obligation du présent contrat qui seraient dus au fait de l'autre partie consécutivement à la survenance d'un cas de force majeure tel qu'habituellement reconnu par la jurisprudence.

Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence. Toutefois, si le cas de force majeure avait une durée d'existence supérieure à trente jours consécutifs, il ouvrirait droit à la résiliation de plein droit par l'une ou l'autre des parties quinze jours après l'envoi d'une Lettre recommandée avec accusé de réception notifiant cette résiliation.

Droit compétent

Le présent règlement est soumis au droit français.
En cas de litige, seuls les tribunaux de Paris sont compétents.

Charte d'utilisation du forum

Cette charte n'est donné qu'à titre indicatif, elle variera en fonction des situations et analyse du déroulement du forum...

Les règles de bienséance :

Tous les dires s'opposant à la loi (piratage, vol, etc.) seront immédiatement sanctionnés..
Aucun racisme ne sera toléré.
Aucune insulte gratuite ou non ne sera tolérée.
Evitez au possible les majuscules qui signifie qu'on crie sur un forum.

Publicité :

Toutes publicités faites sur ce forum est interdite sans l'accord des administrateurs de celui-ci et ne sera de toute façon pas tolérer pour des sites commerciaux.

Avertissements légaux :

Cet espace est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution aux thèmes de discussion , les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autre fins. Les documents postés sur ce forum ne peuvent être utilisés en dehors de ce forum sans l'accord explicite de l'auteur du dit document.

Un modérateur (ou un administrateur) est susceptible de supprimer toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site ou qui serait contraire à la loi. Les administrateurs se réservent également le droit de supprimer ou désactiver tout compte dont les contributions seraient nuisibles à la bonne tenue du forum.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Pour cela, il suffit d'envoyer un courrier postal à l'administrateur avec un rapport précis de la page et de l'information a supprimé, sous réserve qu'elle ait été effectivement votre propriété.

Cédric Chichilianne
13, allée des Hêtres Pourpres
77220 Gretz Armainvilliers.

Ce site ne saurait fonctionner sans cookie. L'acceptation de la cette charte inclu la connaissance de ce fait. Ce cookie ne sera utilisé que dans le cadre de votre navigation sur ce site ; aucune autre utilisation n'en sera faite.

En cas de litige entre tiers (forumeurs), ces derniers acceptent de régler leurs différents entre eux, sans engager la responsabilité de ce site devant les tribunaux.

Les administrateurs se réservent également un droit de controle sur les messages personnels du forum dès lors où un doute subsisterait sur la légalité des propos tenus.